Présentation générale
Dénomination : Tooltotim
Domiciliation : Pôle de formation nat’Thuré Végétal – rue du lycée – 86 540 Thuré
Tél. (standard) : 05 49 93 86 93
Directeur de la publication : M. Mattthieu Monneau enseignant en Technologies de l’Informatique et du Multimédia au Pôle de formation nat’Thuré Végétal.
Hébergement : Société OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Utilisation des cookies
Le site https://tooltotim.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage (les boutons de partage des réseaux sociaux par exemple). Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
TUTORIEL | Qu’est-ce qu’un cookie ? par cnil
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site https://tooltotim.com constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images et les animations ainsi que les éléments de forme tels que choix, plan, disposition des matières, organisation des données) sont la propriété de M. Monneau Matthieu au titre du droit d’auteur d’une part et au titre du droit du producteur de la base de données d’autre part.
M. Monneau utilise cet espace pour mettre à disposition des visiteurs un ensemble de ressources qu’il utilise en cours (Seconde professionnelle, 1ère professionnelle et BTSA). Ces ressources sont libres de droit. Cependant, si vous les utilisez ou si vous les modifiez, il souhaite en avoir connaissance par mail ! Enfin, il vous demande de sourcer vos documents en conservant le lien vers tooltotim dans le pied de page.
Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, peut être faite.
Bases de données
M. Monneau, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits inhérents à la base de données.
Conformément à l’article L 342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, M. Monneau interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site.
Cette interdiction est cependant levée si ces opérations de reproduction et de représentation sont effectuées par la communauté éducative, en classe, ou en formation à des fins pédagogiques.
Responsabilités
Le non-respect du cadre strict ci-dessus autorisées entraînera une violation des droits de propriété intellectuelle.
Cette violation peut porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue donc un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Exploitations interdites
Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.
Est expressément interdit, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).
La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.
Liens Hypertextes
Liens pointant vers le site
Le blog https://tooltotim.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond illicite (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du blog ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur laissant apparaître l’adresse https://tooltotim.com.
- mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou pédagogiques ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
En tout état de cause, M. Monneau se réserve le droit de mettre fin à cette tolérance à tout moment s’il lui paraît que le lien établi avec le site liant est de nature à porter atteinte aux intérêts du blog.
A ce titre, tout site externe pointant vers le blog et diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe est strictement interdit. M. Monneau ne peut voir sa responsabilité engagée du fait du contenu éditorial du site liant.
Liens pointant vers les sites extérieurs
Le blog peut proposer des liens qui pointent vers d’autres sites, à savoir des sites officiels mais aussi des sites qui présentent un intérêt documentaire et/ou pédagogique du secteur de l’internet, de l’audiovisuel et des médias.
Ces pages web externes dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du blog dès lors, les liens mis en place par le blog vers ces sites extérieurs ne sauraient engager directement la responsabilité du site, ni celle du directeur de publication et/ou de sa rédaction vis-à-vis d’un quelconque dysfonctionnement du lien ou des contenus diffusés par ces sites.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter par mail.
Marques et logos
Les marques et logos sont la propriété de M. Monneau.
Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord préalable de M. Monneau engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les peines prévues à l’article L.335-2, L.713-2, L.713-3 et L.716-1 du code de la propriété intellectuelle.
Seules les reproductions et les utilisations des marques et logos présents sur le site aux fins exclusives d’information pédagogique peuvent être effectuées.